Séance du 21 décembre 2023

• Convocation
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• Procès verbal
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• Tableau des délibérations
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• Délibération n°21122023D02_1

  Ressources humaines
  Organisation du temps de travail des agents communaux
• Délibération n°21122023D02_2

  Ressources humaines
  Instauration du compte épargne temps
• Délibération n°21122023D02_3

  Ressources humaines
  Fixation des modalités d'organisation de la journée de solidarité
• Délibération n°21122023D02_4

  Ressources humaines
  Fixation des autorisations spéciales d'absence pour évènements familliaux et de la vie courante
• Délibération n°21122023D02_5

  Ressources humaines
  Fixation des modalités de mise en oeuvre de l'action (adhésion au CNAS)
• Délibération n°21122023D02_6

  Ressources humaines
  Approbation de la nouvelle convention-cadre d'adhésion au service intérim du CDG73
• Délibération n°21122023D03_1

  Finances communales
  Autorisation donnée au maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2024.
• Délibération n°21122023D03_2b

  Finances communales
  Approbation de la décision modificative n°2
• Délibération n°21122023D03_3

  Finances communales
  Convention financière avec les communes de Motz et de Ruffieux concernant la refacturation du coût de fonctionnement des services périscolaires restant à la charge de la commune
• Délibération n°21122023D03_4

  Finances communales
  Prestations pour le compte de tiers - fixation des tarifs pour la mise à disposition de matériels et/ou d'agents communaux
• 21122023D04_1

  Enfance éducation
  Approbation des modifications apportées au règlement des services périscolaires
• 21122023D04_2

  Enfance éducation
  Organisation du temps scolaire sur la commune (OTS) à compter de la rentrée scolaire 2024
• 21122023D05
  Examen des demandes de subventions présentées en 2023 par les associations
• 21122023D06
  Accompagnement financier des sportifs de haut niveau : aide individuelle apportée à Fleur VAUCORET, championne junior d'aviron