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Prochain conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de Serrières-en-Chautagne aura lieu :

📅 Vendredi 13 novembre 2026

🕗 19h

📍 Salle du Conseil municipal – Mairie de Serrières-en-Chautagne

Les habitants sont les bienvenus pour assister à cette séance publique.

Vous pouvez consulter ci-dessous l’ordre du jour de la séance :

Ordre du jour :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Désignation du secrétaire de séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2026.

2. RESSOURCES HUMAINES ET PROTECTION SOCIALE

  • RIFSEEP : refonte du régime indemnitaire.
  • Protection sociale complémentaire Santé : adhésion et participation employeur.

3. FORÊT COMMUNALE

  • Desserte forestière : demandes de subventions FEADER et partenaires.

4. CONVENTIONS ET PATRIMOINE COMMUNAL

  • Convention de mise à disposition de personnel du SIVSC.
  • Convention type d'occupation temporaire de la salle basse du Château Denys.

5. EMPLOI TERRITORIAL

  • Volontariat territorial en administration : création d'un emploi.

6. DÉPLACEMENTS ET TRAVAUX

  • Congrès des maires 2026 : frais de déplacement et de séjour.
  • Toiture des commerces de proximité : accord de principe.

7. INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

  • Compte rendu de la décision du maire.

8. QUESTIONS ORALES ET INFORMATIONS DIVERSES

  • Questions orales et informations diverses (sans délibération).
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